tampon

Les tampons de signature sont un outil pratique pour tout espace de bureau, mais sont-ils légaux ? Il existe une certaine confusion quant à savoir si les timbres de signature sont considérés comme une forme légale d’autorisation. Malheureusement, la réponse reste ambiguë et doit être traitée par étapes.

Bien qu’il s’agisse de la définition la plus directe et la plus évidente, il existe une couche supplémentaire lorsqu’on examine ce qui constitue une signature légale.

Sur le plan juridique, outre l’acte de signature, l’intention d’une personne est prise en considération lorsqu’il s’agit de la validité d’une signature. C’est pourquoi une signature n’est pas toujours une façon spécifique ou unique d’écrire votre nom, et peut en fait être considérée comme une signature par marque.³ Une signature valide peut inclure une image dessinée, un sceau officiel ou un simple caractère alphabétique, pour autant que le signataire comprenne et ait l’intention que sa marque lui serve de signature.

Dans cette optique, la question suivante est de savoir si les tampons de signature sont couverts par cette définition.

Qu’est-ce qu’un tampon de signature ?

En termes simples, un tampon de signature est un instrument personnalisé au nom d’une personne pour une autorisation rapide et facile des documents. Ces timbres peuvent être personnalisés avec une simple signature ou peuvent inclure à la fois une signature et un nom imprimé. Les tampons de signature peuvent être de différents styles, notamment auto-encreurs, pré-encrés ou à manche en bois, et bien que chaque format de tampon rond remplisse la même fonction de base, ils présentent chacun une esthétique différente.

Les tampons auto-encreurs sont généralement les plus populaires car ils sont plus abordables que les tampons pré-encrés et possèdent un tampon encreur intégré dans le corps du tampon lui-même.

Avec l’apparition de la COVID-19, conserver un tampon de signature personnelle sur sa personne est un bon moyen de maintenir son professionnalisme même en cas de distanciation sociale. Il est également préférable d’utiliser vos propres outils pour réduire la propagation des germes.

Bien que les timbres de signature soient des outils utiles pour tout professionnel, on peut se demander s’ils sont considérés comme une méthode légale d’autorisation ou non.

Les tampons de signature sont-ils légaux ?

En bref, oui, vous pouvez généralement utiliser des tampons de signature comme marque d’autorisation légale. Tant que votre cachet est utilisé et validé intentionnellement par vous ou un représentant autorisé que vous désignez, un cachet de signature peut servir de forme légale de signature.

C’est ce que l’on peut dire de manière générale.

Dans certaines circonstances, des protocoles ou des règlements spécifiques doivent être suivis pour que les timbres de signature puissent être utilisés légalement.

Avantages et inconvénients du tampon de signature

Sachant maintenant qu’un cachet de signature est généralement accepté comme une marque d’autorisation officielle et légale, il est important de peser le pour et le contre de son maintien.

Comme pour tout achat, il est important de peser les avantages et les inconvénients pour prendre une décision éclairée.

POUR

Il existe de nombreuses raisons d’acheter et d’utiliser un tampon de signature. Il s’agit d’un outil utile à la fois pour un usage personnel et professionnel qui permet de simplifier ou d’accélérer certaines tâches.

  • Simplifie les signatures fréquentes et répétées
  • Une apparence cohérente élimine l’ambiguïté
  • Permet aux handicapés physiques de signer facilement

CONTRE

Il faut se méfier de certaines choses avec les timbres de signature. La plus grande menace est peut-être que si votre timbre est volé, il permet au voleur de l’utiliser ensuite à des fins frauduleuses.

Certaines entreprises ou organisations peuvent ne pas accepter les signatures estampillées

Pour prévenir la fraude, vous pouvez prendre des mesures pour vous protéger. Conservez votre cachet de signature ou celui de votre entreprise dans un espace à accès limité comme un coffre-fort, un casier ou un placard verrouillé. N’autorisez que certaines personnes autorisées à accéder à votre cachet, et conservez l’emplacement de votre cachet en cas de besoin.

Une fois que vous avez reçu votre timbre de signature personnalisé, conservez-le dans un endroit sec, à température ambiante, à l’abri de la poussière et des débris. Pour nettoyer votre timbre, rincez doucement votre timbre en caoutchouc sous l’eau chaude et essuyez-le avec précaution.

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